Aller au contenu » Aller aux coordonnées »
Logo de la collectivitéArtres
  • Accueil
  • Actualités
    • Nouvelles Toutes les actualités de la commune
    • Agenda Les événements dans la commune et alentours
    • Articles de Presses
    • Publications Retrouvez la lettre municipale et l'Artrésien
    • Rétro photos Retrouvez les albums photos des événements de la commune !
  • La commune
    • Historique
    • avis d'enquête publique
    • PLUi
    • Situation
    • Lieux et monuments
    • Marchés publics
  • Vie municipale
    • Comptes-rendus des conseils municipaux
    • Arrêtés municipaux et préfectoraux
    • Les élus
  • Bien vivre à Artres
    • Emplois Solidarité Les offres d'emploi dans le Valenciennois
    • Cantine et Accueil Périscolaire CANTINE, ACCUEIL PERISCOLAIRE.
    • Infos pratiques Ramassage des ordures ménagères, tri sélectif, éclairage public...
    • Associations
    • L'école Cordonnées et équipe enseignante de l'école maternelle et primaire
    • Assistantes maternelles agréées
    • Environnement
  • Services
    • Demande d'acte d'état-civil Effectuez vos demandes d'actes en ligne grâce à nos formulaires
    • Location de Salle des Fêtes Equipements et tarifs de location de la salle des fêtes
    • Carte d'identité
    • l'Agence postale
  • Rechercher
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Vie municipale
  3. Arrêtés municipaux et préfectoraux

Arrêtés municipaux et préfectoraux

Partagez
  • Facebook
  • Twitter
  • Courriel
  • LinkedIn

Arrêtés 2021 à ce jour

  • Arrêté N° 21A_2021_ Portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 kmh - rue de l'Église et rue du Marronnier
  • Interdiction concert fete de la musique 2021
  • Arrêté N° 29-2021 - Portant sur l'interdiction d'utiliser l'ensemble des jeux ludique et sportif durant leur installation 
  • arrêté permanent portant la réglementation du bruit sur la commune d'artres
  • Règlement du cimetière
  • Arrêté N°51/2024 réparation cuvelage du cours d'eau rue Gambetta
  • Arrêté N°50/2024 Réfection de l'aqueduc entre rue de la Fontaine et rue Del dame

Arrêtés 2018

  • Calamité agricole
  • Calamité agricole
  • ARRETE INSTAURANT UN SENS UNIQUE RUE DE LA FABRIQUE ET RUE DU PREAU
  • ARRETE INSTAURANT UN SENS UNIQUE RUE DE LA FABRIQUE ET RUE DU PREAU pour les cyclistes

Arrêtés 2016

  • Interdiction de stationner
  • Démarchage chez les particuliers
  • Interdiction de stationner et de dépasser

Arrêtés permanents 2013/2015

  • Inhumation
  • Restriction de la circulation sur la RD 100
  • Réglementation stationnement caravanes et camping-cars sur la commune
  • Numérotation Voirie lotissement le Marronnier
  • Numérotation Voirie rue du préau

Arrêtés permanents 2012

  • 12/2012 autorisation d'ouverture au public du stade Georges d'Haussy
  • 07/2012 interdiction de stationnement au Monument aux Morts rue du Préau
  • 06/2012 interdiction de stationnement chemin Georges d'Haussy
  • 05/2012 modification de l'arrêté 18/2011 portant sur les emplacements GIG-GiC

Arrêtés permanents 2011

  • 58/2011 Numérotation de voirie - Résidence LA DRERE (plan en annexe)
  • 54/2011 Fermeture d'un établissement recevant du public
  • 28/2011 Limitation de vitesse rue de la Fontaine
  • 18/2011 Emplacements GIG-GiC
  • 17/2011 Vente de muguet
  • 01/2011 Déneigement et enlèvement du verglas

Arrêtés permanents antérieurs à 2011

  • 19/07/2010 : Interdiction de baignade dans la rivière « La Rhônelle »
  • 04/08/2009 : Mise en sens unique de la rue de la Fontaine du N° 19 jusqu'à l’extrémité de la rue
  • 19/11/2008 : Interdiction de l’affichage sauvage
  • 18/09/2007 : Interdiction de stationnement rue et place de la Fontaine
  • 20/03/2007 : règlementation de la circulation à l’occasion d’intervention de jaugeages et d’annonce de crues par la DIREN
  • 05/10/2005 : allumage des feux de jardin
  • 27/09/2004 : Emplacement devant le cabinet médical
  • 18/01/2002 : Priorité CD 59 en se dirigeant vers Préseau ou Maresches
  • 04/04/2001 : Emplacement réserve face au n°8 rue du Préau
  • 31/08/1984 Circulation

Contacter la commune

Plusieurs moyens pour contacter la commune

Par téléphone

03.27.27.14.17

Par mail

formulaire de contact

Horaires d'ouverture

MAIRIE AGENCE POSTALE
Matin Après-midi Matin Après-midi
Lundi 9h - 11h 15h - 18h 9h - 11h 15h - 18h
Mardi 9h - 11h Fermée 9h - 11h Fermée
Mercredi 9h - 11h 15h - 17h 9h - 11h Fermée
Jeudi 9h - 11h30 Fermée 9h - 11h30 Fermée
Vendredi 9h - 11h30 15h - 17h 9h - 11h30 Fermée

Se rendre en mairie

7 rue de la fabrique
59269 Artres

© Commune d'Artres - Mentions légales - Protection des données personnelles - Politique cookies